Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU HELLHA
DOMAINES SELECT, SARL

Numéro de dépôt :
3735236
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHÂTEAU HELLHA de DOMAINES SELECT

Présentation de la marque CHÂTEAU HELLHA

Déposée le 3 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES SELECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU HELLHA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES SELECT domicilié(e) 1 CHÂTEAU VIEUX POURRET - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 723 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES SELECT domicilié(e) 1 CHÂTEAU VIEUX POURRET - 33330 - SAINT EMILION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

DOMAINES SELECT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES SELECT UNION DE TALENTS


DOMAINES SELECT, SARL - 1 CHÂTEAU VIEUX POURRET - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 491723565


DOMAINES SELECT - 1 CHÂTEAU VIEUX POURRET - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567733 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.